Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DE FLORICOURT
CHAMPAGNE ELLNER (S.A.)

Numéro de dépôt :
93483567
Date de dépôt :
07/09/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
07/09/2003

Présentation de la marque CHARLES DE FLORICOURT

Déposée le 7 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE ELLNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHARLES DE FLORICOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE ELLNER domicilié(e) 1 & 6, Rue Côte Legris, B.P. 223, 51207 EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 250 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ELLNER Jean-Pierre - France.

La marque CHARLES DE FLORICOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE FLORICOURT est expirée depuis le 7 septembre 2003.

CHAMPAGNE ELLNER a également déposé les autres marques suivantes : E CHAMPAGNE ELLNER , E , E JEAN PIERRE ELLNER , DE POMPADOUR , MARQUIS D'ESTRAND , E CHAMPAGNE CHARLES ELLNER , PHILIPPE D'ALBECOURT , CHARLES DE FLORICOURT , E ELLNER , JEAN PIERRE ELLNER


CHAMPAGNE ELLNER (S.A.) - 1 & 6, Rue Côte Legris, B.P. 223, 51207 EPERNAY CEDEX - France - SIREN 097250294


Mr ELLNER Jean-Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Vins de Provenance Française, CHAMPAGNE